Marque enregistrée - Marque en vigueur

Chemin du roi
Vignerons Propriétés Associes, SCA

Numéro de dépôt :
4386317
Date de dépôt :
05/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/09/2027

Présentation de la marque Chemin du roi

Déposée par voie électronique le 5 septembre 2017 par Vignerons Propriétés Associes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Chemin du roi » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-39 du 29 septembre 2017.

Le déposant est Vignerons Propriétés Associes, SCA domicilié(e) 32 Route de la cave - 30420 - Calvisson - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vignerons Propriétés Associés, M. Bernard Nurit domicilié(e) 32 Route de la cave - 30420 - Calvisson - France.

La marque Chemin du roi a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4386317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chemin du roi arrivera à expiration en date du 5 septembre 2027.

Vignerons Propriétés Associes a également déposé les autres marques suivantes : L'Art & la manière , SLOWLIFE


Vignerons Propriétés Associes, SCA - 32 Route de la cave - 30420 - Calvisson - France


Vignerons Propriétés Associés, M. Bernard Nurit - 32 Route de la cave - 30420 - Calvisson - France


Publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Enregistrement sans modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.